Comptant près de 140 000 habitants et 74 communes, la Communauté d’agglomération de Bourg-en-Bresse (CA3B) s’est engagée dans un plan climat, avec le soutien de l’ADEME et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Poursuivant une démarche engagée depuis près de 10 ans, il propose des initiatives concrètes à mener, dans tous les domaines, en cohérence avec les politiques menées par d’autres acteurs publics dont l’État et l’Europe.

Le constat :

En moyenne, chaque habitant du territoire émet 9,3 tonnes de CO2 chaque année, soit quatre fois plus que ce que l’environnement peut absorber. Grâce au plan climat, des priorités ont été définies pour agir efficacement. L’ambition est d’atteindre 2,3 tonnes de CO2 par habitant et par an.

Pour être pertinentes, certaines actions demandent une réflexion globale, à l’échelle du territoire. C’est le cas notamment pour :

  • L’organisation des transports en commun ;
  • L’accompagnement des entreprises et des exploitants agricoles ;
  • La préservation des couloirs de déplacement de la faune.

À l’échelle des intercommunalités, les collectivités peuvent agir directement par des politiques d’aménagement du territoire et sur le patrimoine, par exemple :

  • L’isolation des bâtiments publics ;
  • L’installation de réseaux de chaleur performants à partir d’énergies renouvelables comme le bois ;
  • L’usage de véhicules moins polluants ;
  • La mise en place d’une politique d’achats publics éco-responsables.

Un Plan climat énergie territoriale (PCET) :

Pour freiner le changement climatique lié à l’augmentation des émissions de Gaz à Effet de Serre (GES) il nous faudra diviser par deux nos émissions à l’horizon 2050, au niveau mondial (soit une réduction de 3% par an, pendant 50 ans).

Pour relever ce défi très ambitieux, des outils d’accompagnement et d’aide à la décision existent afin d’épauler les collectivités locales. Le PCET compte parmi ces outils qui permettent aux collectivités d’agir localement en coordonnant leurs actions dans des domaines essentiels pour le développement durable (habitat, urbanisme, transport, économie, agriculture…).

Le PCET vise deux enjeux principaux:

  • réduire les émissions de gaz à effet de serre ;
  • s’adapter au changement climatique.

Ainsi, en juillet 2009, le territoire s’est engagé à mettre en œuvre une telle démarche, car bien que cette préoccupation soit mondiale, c’est aussi l’affaire des collectivités au travers de leurs compétences et de leurs pratiques. Ces enjeux étant également l’affaire de chaque individu, dans sa vie personnelle comme professionnelle, il est du devoir des collectivités de contribuer à sensibiliser et à associer les habitants du territoire.

Très rapidement, les élus ont compris que pour être pertinente et efficace, il fallait que cette démarche soit déclinée au niveau communal. Aussi, les 7 intercommunalités du territoire – qui existaient avant la constitution de la grande agglomération, après présentation des enjeux, se sont montrées favorables au développement à leur niveau d’un programme d’actions qui contribuerait à lutter contre le changement climatique. Cette méthode est atypique.


Un Schéma de développement des énergies renouvelables sur le bassin de Bourg-en-Bresse :

Dans la poursuite de sa démarche Plan Climat Energie Territorial, et avec pour cible de devenir à l’horizon 2050, un Territoire à énergie positive (TEPOS), la CA3B a tout naturellement souhaité approfondir ses connaissances sur le développement possible des énergies renouvelables sur son territoire en lançant une étude cohérente avec le SCOT du territoire.

Cette étude a permis :

  • d’estimer et localiser les installations et projets existants ;
  • d’estimer et localiser les gisements potentiels ;
  • de définir une stratégie énergétique sur le bassin à l’horizon 2030, tout en considérant les efforts incontournables de réduction de consommation d’énergie ;
  • de définir un plan d’actions à court et moyen termes.

Un Territoire à énergie positive (TEPOS) :

Dans la continuité de la démarche Plan climat énergie territorial mis en place, fin 2009, et en lien avec les engagements nationaux, européens et mondiaux – Loi de Transition énergétique du 17 août 2015 et Conférence mondiale sur le climat de décembre 2015 -, la CA3B a souhaité relever les défis de la transition énergétique, en devenant un Territoire à énergie positive.

Cette démarche consiste à mettre en œuvre des actions et à rassembler les acteurs locaux autour d’objectifs ambitieux : réduire les consommations d’énergie de 50 % d’ici 2050, et développer au maximum les énergies renouvelables, afin de viser un équilibre énergétique.

Le territoire, ses collectivités membres et ses partenaires ont ainsi bâti collectivement un projet TEPOS, en s’appuyant sur 3 axes prioritaires autour des objectifs suivants :

  • 21 % de consommation énergétique d’ici 2030 ;
  • 50 % de consommation énergétique d’ici 2050 ;
  • 20 % de la consommation énergétique couverte par les énergies renouvelables, d’ici 2030.

Consécration :

Le jury des trophées « énergies citoyennes », créés en 2009 pour récompenser les plus belles stratégies énergétiques des collectivités françaises, a été sensible, cette année encore, à différents axes de travail développés par la municipalité de Bourg-en-Bresse :

  • les travaux de rénovation énergétique menés sur les bâtiments les plus énergivores de la ville en régie ou via la société publique locale (SPL OSER). Des travaux qui permettent une réduction de 50 à 60 % des consommations énergétiques.
  • le rôle précurseur de la ville dans l’intégration d’une part de biogaz dans son marché public de fourniture de gaz. En 2015, la Ville avait imposé à ses fournisseurs que leurs offres contiennent une part d’au moins 3 % de biométhane. Une démarche dans laquelle elle avait  engagé avec elle les autres communes du groupement de commande.
  • les actions de sensibilisation du grand public et dans les écoles, menées avec des partenaires comme Unis Cité et l’ALEC 01, ou l’action de la Régie des Eaux (kit éco l’eau).
  • Ces actions ont permis à la ville de réduire son bilan carbone de 20 % entre 2010 et 2014, et de réaliser des économies financières durables.